 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
Informations légales et droit de diffusion
L'ensemble du site du Commissariat à l'Énergie Atomique relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable (nous contacter).
CEA, siège social, bâtiment Le Ponant D
25 rue Leblanc
75015 PARIS
Tel. : 01 64 50 20 59
Editeur : Agence ITER France
CEA/Cadarache
Bâtiment 507
13108 Saint Paul Lez Durance
R.C.S. PARIS B 775 685 019
tel.: 04 42 25 29 26
Directeur de la publication : François Gauché
Directeur Agence ITER France
Responsable éditoriale Sylvie André
Conception et réalisation : Approche Texte et Image
Hébergeur : CEA/Saclay 91 191 Gif-sur-Yvette cedex
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
· gratuité de la diffusion,
· respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
· citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet du CEA/Agence ITER France: www.itercadarache.org. Les droits de reproduction sont réservés".
Droits d'accès aux données personnelles. Aucune donnée personnelle n'est collectée, cédée à des tiers ou utilisée à votre insu. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : CEA/Direction de la communication - Centre d'études de Saclay 91191 Gif-sur-Yvette cedex - boite "contact" sur le site www.cea.fr L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits, ses devoirs et sur la protection des données personnelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr)
Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Déclaration CNIL n° 541890
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en vous adressant à :
Agence ITER France
CEA/Cadarache
Bâtiment 507
13108 Saint Paul Lez Durance
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr)
Contact Pour toute demande d'information ou pour nous signaler erreurs ou anomalies, n'hésitez pas à nous écrire :
Sylvie André : Email sylvie.andre@cea.fr
Mise à jour : vendredi 09 juin 2017 | Mentions légales | Contact | Plan du site |